Sommaire :
I L' Individu, la société, le pouvoir
II Origine et fonction de l'Etat
III L'Etat et la violence
IV L'Etat de droit
INTRODUCTION
I L'individu, la société , le pouvoir
Un " animal politique "
Aristote, dans Les politiques, définit l'homme comme un " animal politique " (de polis, la cité) . " Politique " est ici une qualité, ou une caractéristique, qui
distingue l'homme des autres animaux : on peut l'entendre au sens large, (" qui vit nécessairement en société ") ou au sens étroit : " qui ne peut s'épanouir que dans la cité ".
Pour les Grecs, ces deux interprétations se rejoignent : la cité est en effet le seul cadre dans lequel l'homme peut établir des liens durables avec ses semblables. La division du
travail, la coopération sociale, le langage et l'amitié (philia)sont les conditions de possibilité d'un monde humain en dehors duquel l'individu n'est qu'un animal ou une brute. Pour Aristote,
comme pour Platon, pour les grecs en général, la cité précède l'individu, elle est une donnée naturelle devant laquelle chaque homme doit s'incliner car il lui doit, au fond, l'essentiel de
son humanité.
Communauté et société
Mais nous ne raisonnons plus ainsi aujourd'hui. Rappelons tout d'abord que la cité n'a pas toujours existé, et qu'elle ne coïncide plus avec
'idée que nous nous faisons de l'Etat. La cité était une structure de dimensions réduites : on peut imaginer que chacun pouvait effectivement se sentir lié à tous. Lorsqu' Aristote
présente la cité comme un fait de nature , il la conçoit comme une entité dans laquelle la séparation de la vie privée (familiale et économique) et de la vie publique n'est pas encore accomplie.
La cité grecque est l'organisation politique (de polis, la cité) d'une communauté , c'est-à-dire d'un groupement dont les membres sont liés par des intérêts communs, mais aussi des
traditions et des sentiments extrêmement puissants. La communauté est une famille élargie : ainsi s'explique son caractère naturel , aux yeux des Grecs, et le respect
qu'elle leur inspire. C'est ainsi que dans un dialogue de Platon, Criton, Socrate compare la patrie à une mère sévère mais tendrement aimée.
Mais la cité a vécu, elle a laissé la place aux empires, aux grandes nations et aux Etats modernes. Notre conception de la société a, de ce fait, complètement changé . La
" société "( du latin socius, compagnon, associé, allié), en premier lieu, n'est plus pour nous une communauté , mais une association artificielle dans laquelle les liens entre les
concitoyens sont beaucoup plus lâches qu'autrefois, plus économiques que sentimentaux. Quant à la politique , elle ne désigne plus une organisation spontanée, naturelle de la société.
L'Etat est devenu progressivement un appareil d'administration et de gestion de l'économie que les individus se représentent bien souvent -à tort ou à raison- comme un système d'oppression.
Le pouvoir et l'Etat
D'une certaine façon, , l'Etat, conçu comme un appareil de coordination, voire de contrôle et de domination de la société a fait disparaître la politique considérée comme le
prolongement naturel de la philia (l'amitié, la sociabilité naturelle des hommes). Aux yeux des Modernes, c'est-à-dire de ceux qui ne croient plus au caractère
naturel de la société, l'Etat est le résultat d'un processus historique. Héritier des empires, puis des nations, il répond à une nécessité : imposer à des individus foncièrement égoïstes et
souvent violents un cadre de vie qui est censé leur assurer la paix et la protection de leurs droits fondamentaux. Car les hommes ne sont pas naturellement " sociables " (qui aime vivre en
société), ou plutôt, comme le souligne Kant, ils ne le sont pas seulement. La société (regroupement d'individus liés par des intérêts et une histoire commune) doit être contrôlée par un pouvoir
consistant, c'est-à-dire une structure politique, une administration, et des organes appropriés disposant d'une capacité de contraindre (police, armée). " L'homme est un animal qui a besoin d'un
maître ", écrivait Kant [1]. Ce " maître " , c'est le " pouvoir ", qui a pris de nombreuses formes au cours de l'histoire. Sa " légitimité "-les hommes consentent plus ou moins aux
contraintes qu'il impose- provient de ses origines historiques. Etablis souvent par un coup de force, les gouvernements acquièrent stabilité et autorité avec le temps. C'est là une "
légitimité " discutable, comme le souligne Hume, mais effective. Aucun pouvoir en effet ne procède jamais de la seule force, comme le démontre Rousseau dans un texte fameux du Contrat
social ( 2. La force seule, en effet, ne peut créer aucun droit .
II Origine et fonction de l'Etat
L'origine de l'Etat
Il est nécessaire de rendre compte de l'origine de l'Etat, car l'Etat n'a pas toujours existé. Il ne faut pas confondre, en effet, l'autorité, le
pouvoir et l'Etat. Dans les sociétés traditionnelles, certaines décisions sont prises par les chefs ou par les Anciens, ou par d'autres personnalités que la communauté écoute et respecte : il y a
donc une forme d' autorité politique dans ce type de société. Quant au pouvoir- une capacité de contraindre qui n'est pas fondée sur la seule force-il a toujours existé , bien avant
que les Grecs n'inventent la " politique " au sens moderne de ce terme. Pour les Grecs, la politique est le pouvoir d'élaborer la loi, de prendre des décisions concernant la collectivité,
et de rendre justice. Ce pouvoir est théoriquement détenu par l'ensemble de citoyens. La cité bien gérée est donc une République (du latin respublica, qui signifie
affaire communes.)
Mais l'Etat proprement dit n' apparaît que lorsque, d'une part, le pouvoir se matérialise, c'est-à-dire s'incarne dans des institutions ; lorsque, d'autre part, un espace public
se développe, si bien que le " pouvoir d'Etat " cesse d'appartenir à ceux qui le représentent pour devenir une chose publique. En ce sens , comme l'a montré Blandine Kriegel [3], la naissance de
l'Etat ( au 16ième siècle sur notre continent) coïncide avec l'apparition des prémisses de l'Etat de droit en Europe. Les monarchies européennes sont déjà des " Républiques " dans la mesure où
l'autorité y est institutionnalisée (apparition d'assemblées, de corps représentatifs assurant progressivement la substitution de l'intérêt général aux privilèges) et déjà coupée de sa
source religieuse originelle(émancipation des monarchies par rapport au Saint Empire Romain Germanique).. L'Etat moderne est d'emblée " désacralisé ". Le pouvoir n'est ni naturel, ni imposé par
Dieu (ou l'Eglise). En ce sens, Machiavel est le premier penseur de l'Etat moderne : il montre que c'est la violence, et non l'ordre moral (c'est-à-dire religieux) qui est à la source
de l'Etat. Cette violence fut nécessaire, si l'on en croit Machiavel. Comment le droit, cependant, pourrait-il procéder de la violence ? C'est à cette question que vont
tenter de répondre, à la suite de Machiavel, les théoriciens modernes de l'Etat
Pourquoi l'Etat ?
Tandis que Machiavel rompt avec la conception traditionnelle et théologique de la
politique (" Tout pouvoir vient de Dieu ") selon la fameuse formule de Saint Paul)[4,
philosophes et juristes s'efforcent de construire une théorie rationnelle de l'Etat. La question de l'origine historique du pouvoir, qui intéressait notamment Hume et Machiavel,
est laissée de côté . Il s'agit au contraire de déterminer quel peut être le fondement légitime de l'Etat. Pour la théorie contractualiste, le corps social est un artifice et l'unité
du peuple, c'est-à-dire sa volonté, est le résultat d'une décision collective . A partir de ce présupposé commun, les approches peuvent diverger considérablement. Pour Hobbes, la
condition de possibilité de l'Etat est la renonciation, de la part de chacun, au pouvoir d'agir en suivant son seul désir. C'est l'Etat qui, désormais, décide pour tous de ce qui sera dans
l'intérêt de tous. La volonté du souverain se substitue à celle du corps social , ou plus exactement, elle l'incarne. Cette théorie est dite " absolutiste " [5].
Vers l'Etat moderne
Pour Spinoza, au contraire, puis pour Locke ( Traité du gouvernement civil, 1690 ) et Rousseau (Du contrat social, 1762) , les hommes ne peuvent
abandonner raisonnablement leurs droits naturels au profit d'un souverain tout puissant, et ceci sans contrepartie. Ces théoriciens de l'Etat moderne estiment qu'un régime plus tempéré (dont les
pouvoirs sont limités) est seul à même de préserver l'égalité et la liberté naturelle des hommes. La démocratie est le régime le plus conforme à la " saine raison " (Spinoza) car la
souveraineté n'est pas transférée à un pouvoir incontrôlable. Le peuple reste souverain, au moins en droit. Les pouvoirs de l'Etat sont limités et les droits fondamentaux des hommes
sont protégés par les institutions fondatrices de l'Etat.
III L'Etat et la violence
La violence de l'Etat
Tenter d'élaborer la théorie de l'Etat légitime ne signifie pas approuver l'Etat existant , bien au contraire. Tandis que Rousseau conçoit, dans Du contrat
social, la fiction juridique de l'Etat de droit (Etat réglé par la loi), il dénonce avec virulence, dans son Discours sur l'origine et les fondements de l'inégalité parmi les
hommes (1755) l'Etat réel. Celui-ci n'aurait cessé, selon lui, d'être un instrument au service des puissants. Les premières sociétés ont porté au pouvoir les hommes habiles qui
ont instauré des lois afin de protéger leurs intérêts. La confiscation des terres par une minorité, puis la légalisation de leur puissance par le biais des premières institutions, serait à
l'origine d'un pouvoir qui, de ce point de vue , est conçu comme une structure de domination et d'oppression. La prétention de l'Etat de représenter les intérêts de tous n'est
qu'un leurre. Le pouvoir n'est pas neutre, impartial. Il ne l'a jamais été.
Un siècle plus tard, Marx et Engels ajoutent : il ne le sera jamais . La révolution française, par exemple, n'y a rien changé. Pour Marx et pour la philosophie marxiste, L'Etat est un appareil
dont la classe dominante s'est emparé pour faire valoir et protéger ses intérêts économiques. Car les classes sociales ont des exigences antinomiques, et l'Etat est partie prenante dans
cette " lutte des classes " qui est le seul vrai " moteur " de l'histoire. Autant dire que l'avènement d'une société sans classes rendrait l'Etat superflu , comme l'explique
Engels, notamment dans Anti-Dürhing.
Un moindre mal ?
Dans l'état actuel des choses, pourtant, la disparition ou l'effacement de l'Etat sont-ils encore envisageables ? L'histoire du XXième siècle nous a appris que la modernité -sous la
forme du progrès de Lumières, notamment - ne s'est pas indiscutablement soldée par un apaisement des relations entre les hommes, ni par l'exténuation des conflits et des guerres. Ll'Etat,
même s'il demeure fondamentalement un " rapport de domination de l'homme sur l'homme ", comme le rappelle Max Weber, reste nécessaire ? Ceci revient à souligner qu'il ne peut être
considéré essentiellement, ni exclusivement, comme un instrument d'oppression: car ce qui domine (ce qui impose des contraintes) n'opprime pas toujours pour autant (opprimer
signifie imposer des souffrances injustifiées). En outre l'Etat moderne constitue un pouvoir auquel la majorité des hommes semblent consentir : sans doute est-ce parce
qu'ils en reconnaissent sinon la légitimité, du moins la nécessité. Le " monopole de la violence " que l'Etat revendique est donc justifié, si l'on en croit Max Weber. Car ce
système permet de canaliser, et pour finir, de réduire, la violence anarchique des hommes. C'est en ce sens que Max Weber parle de " succès " : l'autorité de l'Etat nous
préserve du pire. L'Etat moderne [6], même s'il n'est pas " neutre ", ni " impartial " (il a partie liée avec les puissances de l'argent) serait donc un moindre mal, auquel nous finissons
par nous résigner.
Démocratie et totalitarisme
L'Etat n'est cependant pas toujours un moindre mal. De fait, le XXième siècle a constamment oscillé entredeux systèmes politiques qui en constituent les deux pôles : la démocratie et le
totalitarisme. Le totalitarisme , il faut y insister, n'est pas le despotisme. Il n'est pas non plus l'envers ou le négatif de la démocratie : il est, très précisément, une
déviation possible de la démocratie, comme le soupçonnait déjà Tocqueville [7]. C'est le peuple qui a porté au pouvoir, ou en tout cas qui a soutenu avec ferveur Mussolini [8] , Staline et
Hitler. Le totalitarisme est un système de gouvernement caractérisé par la confusion entre le peuple et l'Etat (l'Etat prétend incarner le peuple) et l'abolition des distinctions propres à l'Etat
de droit (Etat /société ; privé/public ; politique/économie etc..) . Et pourtant, aussi violent, aussi effroyable soit-il, le totalitarisme n'est pas un Etat sans lois (dans le despotisme,
la volonté du despote tient lieu de loi).Dans un système totalitaire , le chef prétend s'inspirer d'une " loi " infaillible (loi de la Nature, ou de l'Histoire) et c'est la raison
pour laquelle l'illusion d'une légitimité du pouvoir totalitaire est si puissante. Cette légitimité est évidemment mensongère et les régimes totalitaires
ne sont même plus des " Etats ", car leurs institutions n'ont pas la moindre consistance, et les droits des individus y sont abolis. L'Etat totalitaire est l'envers exact de l' " Etat
de droit ". En ce sens, il est une caricature monstrueuse et inattendue de l'Etat moderne tel que les philosophes l'avaient imaginé.
IVL'Etat de droit
Un Etat " rationnel "
L'Etat moderne que Hegel, au XIXième décrit et appelle de ses voeux est " rationnel ". Cela signifie qu'il est un instrument au service
de l'intérêt commun : en ce sens , il rend possible et protège la coexistence des intérêts économiques ( la " société civile "[9]). Mais il ne se limite pas à cette fonction : il constitue
également un but " éthique " ( un idéal moral) pour les individus. En effet, en imposant la loi , il incarne et réalise cette universalité qui ne peut
advenir hors de lui. C'est précisément parce qu'ils appartiennent à l'Etat et se reconnaissent en lui que les individus peuvent s'accomplir et réaliser leur humanité (universelle) en son sein .
L'Etat " rationnel " de Hegel est donc déjà, au moins partiellement, ce que nous nommons aujourd'hui un Etat de droit . Cependant, Hegel concevait l'Etat comme une entité
politique très centralisée et autoritaire. En cela , il appartenait encore à son temps.
L'Etat et la loi
Notre conception actuelle de l'Etat de droit est également l'héritière de plusieurs histoires et mouvements d'idées. C'est, tout d'abord, la tradition libérale (Locke,
Montesquieu) qui insiste sur le caractère limité de l'Etat. Le but de l'Etat, pour Locke, est la sauvegarde des libertés individuelles : la question des limites que l'Etat doit s'imposer à
lui-même est posée immédiatement. Il faut prévenir les abus du pouvoir ; et les lois elles-mêmes doivent anticiper, notamment en accordant un " droit de résistance " à l'oppression. Il faut
également prévoir, si l'on en croit Montesquieu, les dispositions en vertu desquelles le pouvoir arrêtera le pouvoir, au coeur même de l'Etat . C'est la fameuse théorie de " la séparation
des pouvoirs ".
L'une des sources principales de la seconde tradition, la tradition démocratique, est Du contrat social, l'ouvrage de J.J. Rousseau. Pour celui-ci, la loi nous préserve des abus
éventuels du pouvoir d'Etat. La souveraineté, dans une démocratie, appartient au peuple . La loi, qui est l'expression de la " volonté générale ", ne peut être modifiée par la volonté
particulière des hommes politiques. Seul le souverain (c'est-à-
-dire le peuple) peut changer la loi (c'est-à-dire la constitution).
Le débat démocratique
En bref, un " Etat de droit " est un Etat auto-limité par les lois et par l'ensemble des institutions qui garantissent et préservent les droits fondamentaux de tous les individus.
Dans les sociétés démocratiques actuelles, l'existence de contre-pouvoirs , la protection de la liberté d'expression et l'indépendance de la justice sont la preuve de la réalité de cette
modération (auto-limitation) de l'Etat. Dans une démocratie, rien (aucune loi, aucun choix politique) ne peut être soustrait à la discussion. Non seulement le débat, mais encore la
contestation et le conflit, sont tenus pour des dimensions indépassables de nos Etats de droits, comme l'explique le philosophe français contemporain Claude Lefort. La démocratie est sans doute
un règime imparfait ; c'est en même temps un régime qui reconnaît et admet ses imperfections, et c'est peut-être là son plus grand mérite.
Les limites de l'Etat
Le fait que le pouvoir d'Etat doive être limité va de soi pour les Modernes . C'est ce qu'avait montré Benjamin Constant dans un article fameux , dans lequel il oppose les Anciens et
les Modernes[10]. Les Anciens se représentaient le liberté comme le pouvoir d'agir dans la cité. Nous concevons la liberté " négativement " : c'est-à-dire que nous demandons à l'Etat de protéger
nos intérêts (notre vie privée), y compris contre la société, voire contre l'Etat . Pourtant , le citoyen moderne demande également au pouvoir politique de lui assurer la sécurité ,
la santé, la tranquillité etc...Ces tendances ont appelé le renforcement de l'Etat et engendré ce que l'on nomme aujourd'hui l' " Etat-providence " . les dérives de l'Etat-providence avaient été
annoncées et stigmatisées dès le 19ième siècle [11]. Demander beaucoup à l'Etat, en matière de protection sociale et de droits de l'homme, c'est aussi lui déléguer toujours davantage de pouvoirs
.
Aujourd'hui la question des limites de l'Etat ne cesse de se poser. Comment éviter de tomber dans l'écueil d'un " Etat-providence " , dont on attend qu'il prenne en charge nos héritages,
notre sécurité, notre culture etc ? ...Un tel Etat " tutélaire " en viendrait finalement, à nous " dispenser de penser " , selon Tocqueville. Comment, d'autre part, prévenir les abus des
Etats non démocratiques qui, un peu partout dans le monde, continuent de violer les droits de l'homme définis dans la Déclaration universelle de 1948, ratifiée pourtant par l'immense
majorité des Etats aujourd'hui ? Une Fédération d'Etats libres , c'est-à-dire républicains, pourrait, selon Kant [12], mettre les nations sur la voie d'une internationalisation du
droit, que la mondialisation économique et la globalisation des échanges -mais aussi des conflits- rend plus urgente que jamais.
Note 1 : Dans Idée d'une histoire universelle d'un point de vue cosmopolitique, Proposition 6, 1784
Note 2 : Du droit du plus fort, Du contrat social, Livre I, chapitre 3.
Note 3 (Philosophe française contemporaine) Dans 'LEtat et les esclaves, Payot, 1979.
Note 4: Saint Paul, Epître aux romains.
Note 5: " Absolu "du latin absolutus signifie : sans lien , détaché, séparé , achevé. Le pouvoir du souverain est sans partage.
Note 6: " C'est ce que nous appelons aujourd'hui Etat ", selon les termes de Max Weber.
Note 7 : De la démocratie en Amérique.
Note 8: C'est à lui, que l'on doit l'idée d' " Etat total " , Article
" fascisme ", Enciclopedia italiana, 1934 .
Note 9 : Association non politique d'individus liés par des intérêts économiques concurrents et souvent conflictuels .
Note 10 : " De la liberté des anciens comparée à celle des Modernes ", (1819) Folio-Essais, Gallimard, 1997, p589 1819.
Note 11 Nietzsche , Aurore, §179, et Tocqueville, déjà cité.
Note 12 : Dans Vers la paix perpétuelle, Classiques Hatier de la philosophie, Avril 2000.
Je suis de retour et je vous propose une
préparation d'été à partir de maintenant.
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